Déposée le 8 février 1994 par la société GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la société GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L domicilié(e) 320, Rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 751 703 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert SZAJNER GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES - France.
La marque MONT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES (E.U.R.L.) - 320, Rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 339751703
Monsieur Gilbert SZAJNER GTI - GIL TECHNOLOGIES INTERNATIONALES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères; armes blanche; rasoirs; ciseaux.Appareils et instrumentations scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques; machines à calculer; ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Bijoux; pierres précieuses; montres; horloges; chronographes.Stylos; cartes à jouer; pinceaux; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; matières plastiques pour l'emballage, non compris dans d'autres classes; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; briquets.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes, éponges, brosses; matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence, non compris dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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